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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.V.E.C
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CROC CARAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC CARAMEL
A.V.E.C. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99778806
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque CROC CARAMEL

Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.V.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROC CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.V.E.C domicilié(e) Atlantic Parc, Les Pyramides No 15 Parc d'Activités de Maignon, 64600 Anglet - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 191 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque CROC CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC CARAMEL est expirée depuis le 3 mars 2009.

A.V.E.C a également déposé les autres marques suivantes : Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne , LS AVEC , AVEC , WZKX TAILLEUR D'HOMME , INITIA


A.V.E.C. Société à Responsabilité Limitée - Atlantic Parc, Les Pyramides No 15 Parc d'Activités de Maignon, 64600 Anglet - France - SIREN 411191349


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Appareil pour la préparation de fruits caramélisés. Fruits séchés. Caramel, sucrerie, friandises. Noix, noisettes, amandes, cacahuètes, noix de coco, fruits frais.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.